Mentions légales

Responsable du site

  • Nom : Bénédicte Roullier
  • Numéro SIRET : 84129780700015
  • Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
  • Contact : Écrire à <BR>

Hébergeur

  • Nom : OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
  • Téléphone : 09 72 10 10 12

Logiciels utilisés

Contenus externes intégrés dans les pages

Données personnelles, droit à l’image

Personnes citées ou représentées

Si vous êtes cité ou représenté sur lescroquis.fr, vous pouvez demander le retrait ou une rectification en écrivant à <BR>.

Fichier d’abonnés

Ce site gère un fichier de contact permettant de s’abonner à la lettre d’information du site. Pour s’abonner, seule l’adresse électronique est requise. Ce fichier étant à but non commercial, il est dispensé de déclaration à la CNIL (dispense CNIL n°7). Pour demander la suppression de votre adresse du fichier d’abonnés : écrire à <BR>.

Propriété intellectuelle, droit de reproduction

Nom de domaine

Le nom de domaine « lescroquis.fr » a été déclaré à l’AFNIC par l’intermédiaire du bureau d’enregistrement OVH.

Droit de reproduction

Les croquis et les aquarelles sont diffusés sous la licence CC BY-NC-ND :

  • CC : Creative Commons
  • By (par) :  il est possible de réutiliser le fichier photo du croquis ou de l’aquarelle sans autorisation sous réserve d’indiquer : « Source : Bénédicte Roullier, lescroquis.fr »
  • NC (non commercial) : il est possible de réutiliser le fichier photo du croquis sans autorisation pour une utilisation non commerciale. Les réutilisations commerciales nécessitent l’accord de Bénédicte Roullier.
  • ND (no derivative) : il n’est pas possible de créer une œuvre dérivée à partir du fichier photo du croquis, sans l’accord de Bénédicte Roullier.

Liens hypertextes

Lescroquis.fr propose des liens vers d’autres sites, ces pages web ne font pas partie du site : elles n’engagent pas la responsabilité de <BR>.

Responsabilité

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations publiées sur ce site sous sa responsabilité pleine et entière.